Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITONLINE
S.A.S QUALEA

Numéro de dépôt :
3374080
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
AUDITONLINE de S.A.S QUALEA

Présentation de la marque AUDITONLINE

Déposée le 28 juillet 2005 par la société S.A.S QUALEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDITONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société S.A.S QUALEA domicilié(e) 6 BIS RUE MARYSE BASTIÉ,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S QUALEA MONSIEUR VINCENT WITTLIN domicilié(e) 6 BIS RUE MARYSE BASTIÉ,69500 BRON - 69500 - France.

La marque AUDITONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITONLINE est expirée depuis le 28 juillet 2015.

S.A.S QUALEA a également déposé les autres marques suivantes : QUALEA


S.A.S QUALEA - 6 BIS RUE MARYSE BASTIÉ,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 431586460


S.A.S QUALEA MONSIEUR VINCENT WITTLIN - 6 BIS RUE MARYSE BASTIÉ,69500 BRON - 69500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Consultation en matière d'ordinateurs.